Intervention de Serge Grouard
Réunion du 10 février 2010 à 9h45
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Serge Grouard, rapporteur :On pourrait à la rigueur en faire un élément de la « culture humaniste et scientifique permettant le libre exercice de la citoyenneté » prévue par l'article L. 122-1-1 du code de l'éducation.
