Intervention de Didier Guérin

La chirurgie ambulatoire présente en outre l'intérêt de diminuer le nombre de mètres carrés utilisés, lesquels coûtent cher à l'hôpital. On peut penser qu'à l'avenir toute la médecine sera ambulatoire et que l'hôpital de demain sera réduit à un grand plateau technique, avec très peu de lits d'hospitalisation. Nos réflexions doivent s'inscrire dans cette perspective.

En matière d'efficience des soins, une étroite collaboration entre la Haute Autorité de santé, en charge de la qualité des soins, et l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux ne peut être que féconde. En effet, l'efficience est une composante de la qualité : on ne peut pas prétendre à la qualité si on est incapable de gérer correctement les ressources confiées à l'hôpital. J'ai bon espoir puisque la convention qui lie désormais nos deux établissements prévoit la représentation de la Haute Autorité de santé au conseil scientifique de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux. Nous sommes en outre convenus de coopérer dans les domaines essentiels. Je ne reviendrai pas sur le sujet de la chirurgie ambulatoire, déjà longuement développé par M. Jean-Michel Dubernard. Nous devons également réfléchir ensemble aux moyens de réduire le coût de certains services particulièrement onéreux, tels que le bloc opératoire, dont on doit améliorer l'efficience dans l'hôpital public. Nous devons également travailler ensemble sur des thèmes comme les urgences ou les systèmes d'information hospitaliers, dont vous n'ignorez pas la complexité.

Quant à la gestion du patrimoine hospitalier et au nombre de mètres carrés, ils nous sont apparus, dès nos premiers échanges, comme des gisements d'économies. C'est une dimension qui devra absolument être prise en compte dans le cadre du plan Hôpital 2012 si on veut arriver à des résultats satisfaisants : c'est aujourd'hui que l'avenir se construit.

Autre point essentiel, il faut absolument sortir de l'« hospitalocentrisme », afin que les ressources puissent être réorientées vers la médecine générale dans le cadre du parcours de soins évoqué par M. Laurent Degos.

La T2A permet à l'hôpital de disposer de ressources en fonction de sa production : c'est là sa finalité essentielle et incontestée. Là où le bât blesse, c'est qu'elle est susceptible de favoriser des dérapages tels que des interventions injustifiées. C'est pour parer à ce risque que les attributions de la Haute Autorité de santé en matière de qualité des soins sont utiles. Il ne faut pas oublier non plus les agences régionales de santé, qui doivent se mettre en place sous peu, et qui comptent également la qualité des soins dans leur périmètre de compétence. Leur mission devra s'articuler avec les pouvoirs des présidents des commissions médicales d'établissement, appelés à devenir les « grands managers de la qualité » dans leur établissement.

Plus généralement, La Haute Autorité de santé, institution centralisée, ne pourra pas faire l'économie d'une collaboration avec les acteurs de terrain. Dans cet esprit, le président et le directeur travaillent à doter la Haute Autorité de santé d'un système d'information performant qui nous permettra de mettre à la disposition des agences régionales de santé des tableaux de bord plus lisibles afin qu'ils puissent intégrer la qualité dans leur démarche de contractualisation.

La certification des établissements, autre attribution de la Haute Autorité de santé, est, elle aussi, un outil important pour améliorer la qualité du fonctionnement de l'hôpital, à condition, là encore, d'articuler cette compétence avec celles de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux et des agences régionales de santé.