Intervention de Maryse Chodorge

D'abord, tous les établissements volontaires ne sont pas retenus : nous choisissons parmi eux les établissements qui feront partie de l'étude – ce qui nous vaut parfois des divergences avec les fédérations –, en nous fondant en premier lieu sur leur système d'information. Sans doute ne sont-ils pas exemplaires, mais si l'on devait attendre que tout soit parfait, on ne ferait plus rien… La situation des établissements est très hétérogène en matière de systèmes de facturation, de systèmes informatiques et de gestion en général, mais pour notre étude de coûts nous faisons en sorte que ces établissements améliorent au préalable leur système d'information. Nous sommes très pointilleux : en fonction du score qu'obtient un établissement au questionnaire que nous avons préparé, nous acceptons ou non que cet établissement fasse partie de l'étude. Par ailleurs nous apportons notre aide à certains, parfois sur la base d'un audit.

Notre étude des coûts n'est donc pas parfaite, mais elle donne de bonnes indications en termes de hiérarchie. En ce qui concerne les groupes homogènes de malades pour lesquels nous ne disposons pas d'observations en nombre suffisant, nous avons des dispositifs techniques qui nous permettent de calculer les tarifs.

S'agissant de la comptabilité analytique proprement dite, les retraitements comptables sont obligatoires pour tous les établissements. Ils répondent tous à cette obligation – en cas de besoin après une relance de notre part. Certes, le contrôle de qualité n'est pas le même que pour l'étude nationale des coûts mais, comme je le fais souvent remarquer, plus nos données seront utilisées, meilleures elles seront. L'un de mes anciens collègues de l'Institut national de la statistique et des études économiques avait cette formule : l'information, à l'inverse des piles Wonder, ne s'use que si l'on ne s'en sert pas ! Par exemple, les retraitements comptables permettent de calculer le nombre de praticiens nécessaire pour arriver à tel niveau de recettes. Nous avons un dispositif appelé « système national de l'information sur l'hospitalisation », plusieurs centaines de tableaux de bord, et notamment, à la demande de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et à la suite d'un rapport de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), celui qui est relatif à l'efficience et à la performance, comportant divers indicateurs qui permettent de comparer les établissements entre eux. Il est très important de les mettre à disposition le plus largement possible. Ces informations sont utilisées par les agences régionales de l'hospitalisation, le ministère, la Cour des comptes, les conseillers généraux des établissements de santé, voire l'Inspection générale des affaires sociales. Bien entendu, il faut ensuite les analyser : s'apercevoir, par exemple, que les recettes de T2A d'un établissement ne vont pas couvrir ses charges est une chose, mais il reste à chercher l'explication.