Le groupe SRC soutiendra cette proposition de loi examinée – si l'on peut encore utiliser ce mot – la semaine dernière.
Il est indispensable que nous puissions, les uns et les autres, nous exprimer sur un certain nombre de termes souvent employés : ainsi, Mme Labrette-Ménager et de nombreux orateurs de la majorité confondent l'environnement, qui recouvre une notion bien plus large, et l'écologie, définie comme la science qui étudie l'équilibre des espèces, dont l'espèce humaine, leur permettant de vivre et de se développer.
Cette proposition de loi instaurant une programmation écologique était à demi soutenue par Mme Chantal Jouanno, la secrétaire d'État chargée de l'écologie, lorsqu'elle était présente en séance. Elle nous a rappelé à quel point la diversité biologique était menacée et nombre espèces, tant floristiques que faunistiques, condamnées à disparaître si des mesures indispensables n'étaient pas prises à temps. Mais le Grenelle de l'environnement embrasse des sujets beaucoup plus larges, même si plusieurs articles de la loi, en particulier ceux qui créent les trames bleue et verte, traitent précisément d'écologie. Mais comment ces trames bleue et verte pourront-elles permettre de préserver les équilibres ou les espèces alors qu'elles ne sont pas opposables au moment de l'élaboration des documents d'urbanismes ?
Programmer, c'est prévoir l'avenir, fixer des engagements, définir des objectifs, en particulier financiers : tout le texte de nos collègues devait permettre de mettre en place une telle programmation. Il était donc indispensable de discuter des articles de la proposition de loi et, le cas échéant, de les amender. Malheureusement, comme cela est désormais régulièrement le cas, les parlementaires de la majorité n'étaient pas présents – à l'exception de quelques-uns ou de quelques-unes. Nous n'avons donc pas avancé, ce que je regrette d'autant plus que le Gouvernement a demandé la réserve des votes pour aujourd'hui.
Pour ma part, au nom du groupe socialiste, je continue de penser qu'il est indispensable de discuter de textes de cette nature pour progresser dans la prise en compte de l'environnement, mais aussi de l'écologie. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC et sur plusieurs bancs du groupe GDR.)