Intervention de Marc Le Fur
Réunion du 1er décembre 2009 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance
Marc Le Fur, président :Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :
Déclaration du Gouvernement sur la conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration ;
Suite de la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.
La séance est levée.
(La séance est levée, le mercredi 2 décembre 2009, à une heure vingt.)
Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,
Claude Azéma
