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Intervention de Hervé Gaymard

Réunion du 1er décembre 2009 à 15h00
Délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaHervé Gaymard, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation :

Monsieur le ministre, mes chers collègues, si nous sommes tous réunis pour examiner cette proposition de loi, ce n'est pas par hasard, mais parce que nous sommes pareillement attachés au livre et à ce qu'il permet : la construction de notre liberté intérieure.

En vous regardant, venus de vos circonscriptions respectives, on ne peut s'empêcher de penser – sans prétendre être exhaustif – aux écrivains qui ont immortalisé leurs paysages et leurs tempéraments, d'Alexandre Vialatte, à Saint-Amand-Roche-Savine – commune dont André Chassaigne est le maire –, à Valéry Larbaud, qui réconcilie Vichy et Annecy, en passant évidemment par Jean Giono à Manosque, Pierre Magnan à Forcalquier, Emmanuel Berl et son Regain au pays d'Auge, sans oublier Les Dames galantes de Brantôme. Ainsi, si ce texte très sérieux et d'apparence technique nous réunit, c'est qu'il dépasse le seul champ de l'économie, puisqu'il touche essentiellement à la création.

Je remercie André Chassaigne de ses propos, en particulier sur les petits éditeurs. Les négociations conventionnelles que l'adoption de la loi permettra d'ouvrir devront en effet tenir compte de la situation particulière de ces derniers, qui diffère objectivement de celle des grands éditeurs en matière de délais de paiement.

Jean Dionis du Séjour a privilégié deux sujets : internet et le pilon. Sur le premier point, et même si ce n'est pas l'objet du présent débat, nous devons prendre garde au risque de destruction des métiers et de la valeur de plusieurs acteurs irremplaçables de la chaîne du livre : l'auteur, confronté aux problèmes de rémunération de la création et de droits d'auteur ; les libraires, naturellement ; les éditeurs enfin, puisque la langue française désigne sous ce seul nom, outre ceux qui publient, ceux qui éditent, c'est-à-dire qui mettent au point un texte pour le rendre accessible au public.

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