Intervention de Chantal Brunel

Madame Langlade, après avoir fait allusion au forum organisé par la Société des gens de lettres au mois d'octobre – qui avait pour titre « La révolution numérique de l'auteur » et dont l'objet était d'étudier la façon dont les auteurs, en tant qu'individus, réagissent face à la révolution numérique – vous avez posé trois questions.

Celle concernant la TVA ayant déjà été abordée, je reviendrai d'abord sur celle relative au prix du livre numérique. Pour nous, cette question majeure rejoint celle du contrat d'auteur, car le passage du livre physique au livre virtuel pose de nombreuses questions au regard de l'application de la loi actuelle. Notre inquiétude est que la notion de prix du livre soit comprise autrement, à savoir que tous les livres soient vendus au même prix, c'est-à-dire à 9,90 dollars comme le pratique Amazon, ce qui serait une catastrophe.

Cette question nous renvoie à celle de la survie même de l'auteur. S'il existe des best-sellers et des auteurs vedettes, une majorité d'auteurs de fiction ont du mal à vivre de leur oeuvre. Pour la Société des gens de lettres, c'est peut-être la liberté de penser qui se trouve mise en cause avec la paupérisation des auteurs. C'est une raison supplémentaire pour que l'on évoque toujours, en matière de numérisation, les droits des éditeurs et des auteurs.

Votre troisième question portait sur le comportement de Google par rapport aux droits d'auteur. À cet égard, monsieur Colombet, ai-je bien compris que vous proposiez à Gallica de lui fournir les fichiers numériques d'ouvrages que vous avez déjà numérisés ?