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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 25 novembre 2009 à 9h30
Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont :

On a évoqué la culture de l'écran, mais la vraie problématique, pour laquelle je n'ai pas encore les réponses suffisantes, est que, par rapport à l'accès aux oeuvres, l'écran en question risque de refléter la mise en place d'un monopole privé pour une très longue durée !

Par ailleurs, dans notre pays, les droits d'auteur ont une singularité forte. M. Hernandez-Ros a appelé les sociétés qui s'en occupent à simplifier les choses, mais j'ai cru comprendre qu'elles s'inscrivaient d'ores et déjà dans cette stratégie.

Certes, M. Eyrolles l'a dit, la vente sous forme numérique est loin de toucher la quasi-totalité des livres et le papier a encore de beaux restes. Néanmoins, elle se développe. Les éditeurs français appréhendent-ils ce phénomène isolément ou collectivement ? Si une entreprise bénéficie d'un quasi-monopole sur la diffusion de l'écrit, elle se posera tout naturellement la question de la vente et de l'édition, et la tentation de la concentration en aval et en amont apparaîtra. Or, en France à tout le moins, les auteurs réussissent à rencontrer leur public parce qu'il existe une offre diversifiée. Quelle est votre position sur ce point ?

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