Intervention de Michèle Tabarot

Mes chers collègues, je suis très heureuse d'inaugurer aujourd'hui une formule de table ronde que je souhaite développer dans les prochains mois. J'ai le sentiment en effet que c'est par des échanges de cette nature que notre nouvelle commission des affaires culturelles pourra le mieux s'informer sur les secteurs de sa compétence.

Créée le 1er juillet dernier, notre commission tenait à se pencher dans un esprit très ouvert sur la numérisation des oeuvres de notre patrimoine écrit, question qui donne lieu à un débat récurrent depuis plusieurs mois en France et à l'étranger.

Je saluerai tout d'abord nos invités qui ont bien voulu participer à cette table ronde : M. Guillaume Boudy, secrétaire général du ministère de la culture et de la communication ; M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe ; M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition ; M. Nicolas Georges, directeur du livre et de la lecture, président du Centre national du livre ; M. Javier Hernández-Ros, chef de l'unité « Accès à l'information » à la Commission européenne ; M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France ; M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres ; M. Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres ; M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France. Nous avons également le plaisir de compter parmi nous M. Marc Tessier, à qui le ministre de la culture et de la communication, Frédéric Mitterrand, a demandé de présider une commission chargée d'étudier « l'opportunité et les modalités d'un éventuel accord avec un opérateur privé, pour numériser ou mettre en ligne les fonds des bibliothèques ». Je précise tout de suite que nous ne demanderons pas à M. Tessier de dévoiler les conclusions qu'il doit rendre le mois prochain – il pourra néanmoins nous éclairer sur les enjeux tels qu'ils sont perçus par cette commission. Nous avons d'ailleurs souhaité que cette table ronde se déroule en amont de la remise du rapport de M. Tessier afin de participer, à notre façon, à sa réflexion.

La numérisation de l'écrit présente un double enjeu : d'une part, rendre accessibles à tous ces biens précieux, préservés depuis des siècles dans les fonds de nos bibliothèques : les oeuvres remarquables de notre patrimoine, des plus connues à celles qui sont devenues rares ; d'autre part, protéger et préserver les droits des auteurs et de leurs ayants droit.

Comment consacrer un modèle français, et même européen, pour organiser la numérisation de masse qui se profile, comment garantir l'accessibilité des oeuvres numérisées, comment rattacher ce grand dessein à l'avènement du livre numérique qui s'opère sous nos yeux ? Voilà tout ce dont nous allons débattre ce matin dans un climat que je souhaite serein.

Je vais maintenant céder la parole à chacun de nos invités pour de brèves observations liminaires, avant que ne commence l'échange proprement dit, à partir des questions que poseront les membres de la commission.