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Intervention de Maurice Leroy

Réunion du 26 novembre 2009 à 15h00
Grand paris — Article 2, amendement 132

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Je suis saisi d'un amendement n° 132 rectifié , qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 339 .

La parole est à M. Bernard Debré, pour présenter l'amendement n° 132 rectifié .

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