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Intervention de Yves Albarello

Réunion du 26 novembre 2009 à 15h00
Grand paris — Article 2, amendement 334

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaYves Albarello, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :

Favorable. Cet amendement a été adopté par la commission au titre de l'article 88.

(L'amendement n° 334 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

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