Intervention de Marc Bernier
Réunion du 3 novembre 2009 à 21h00
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Marc Bernier, rapporteur pour avis :Cet amendement introduit la notion de réutilisation des monuments transférés tout en apportant des garanties sur les conditions de cette réutilisation : il conviendra de respecter leur histoire et leur intérêt artistique et architectural. J'y suis favorable.
La commission adopte l'amendement n° 6 AC.
La commission examine ensuite l'amendement n° 7 AC de M. Marcel Rogemont, rapporteur pour avis.
