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Intervention de Olivier Carré

Réunion du 3 novembre 2009 à 12h00
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaOlivier Carré :

La dérive du coût du « bonusmalus automobile » met en lumière une caractéristique propre à la fiscalité dite écologique, conçue pour faire disparaître son assiette et dont le produit est donc d'autant plus faible que l'objectif politique initial est atteint.

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