Intervention de Bernard Accoyer

Bien évidemment, ainsi que ceux de la Cour des comptes, dont les rapports, souvent très médiatisés, appellent certaines institutions ou administrations à prendre des décisions drastiques. Nous pourrions convoquer leurs dirigeants pour faire le point six mois après.

J'insiste auprès des présidents de commission et des présidents de groupe : il faut qu'ils désignent très rapidement les députés chargés de participer aux études d'évaluation et qu'ils proposent des rapporteurs.

S'agissant du sujet sur la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement, Alain Gest est tout naturellement nommé rapporteur. L'opposition devra choisir son co-rapporteur.

Les autres rapporteurs seront désignés lors de notre prochaine réunion. Nous pourrons alors définir également d'autres sujets d'étude.