Intervention de Pierre Morel-A-L'Huissier

Le développement du télétravail en France est en retard, alors que les nouvelles technologies – téléphonie mobile, ordinateurs ultraportables, réseaux, accès internet – se multiplient. Voici un an et demi, j'ai remis à M. le Premier ministre un rapport sur cette nouvelle forme de travail. Ayant analysé le secteur privé, le secteur public et celui des travailleurs indépendants, j'ai pu mesurer notre retard culturel, institutionnel et syndical en la matière, ainsi que l'émergence rapide du télétravail aux États-Unis, au Canada et dans plusieurs pays européens comme la Suède.

Le télétravail offre de nombreux atouts : une meilleure organisation du temps, une économie en termes de transport et de surface de bureaux, une amélioration de la performance des salariés et, partant, des entreprises. Cette organisation du travail fournit aussi de nouvelles solutions aux travailleurs handicapés, aux femmes au foyer et aux territoires ruraux.

J'ai récemment déposé une proposition de loi avec MM. Decool et Gérard, suite à quoi M. Copé nous a confié une mission sur le sujet. À travers ses ateliers pour l'emploi, l'UMP s'est également mobilisée, avec Patrick Devedjian et Frédéric Lefebvre.

En 2002, un accord-cadre européen a été élaboré par l'ensemble des partenaires sociaux. La France, en 2005, a été le dernier pays à le transposer dans son droit. M. Besson, dans son excellent plan pour l'économie numérique, a repris plusieurs de ses stipulations relatives au télétravail. Quelle est la volonté du Gouvernement, monsieur le ministre, de promouvoir le télétravail en France, en liaison avec les partenaires sociaux, en faveur de nos concitoyens, de nos entreprises et de nos territoires ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)