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Intervention de Jean Dionis du Séjour

Réunion du 8 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean Dionis du Séjour :

Le premier sujet est évidemment le nucléaire. C'est un thème sur lequel nous devons être sérieux. Aujourd'hui, aucun texte, ni la loi d'orientation sur l'énergie ni le Grenelle, ne précise comment nous remplacerons le parc actuel de nos cinquante-huit centrales qui sont appelées à s'arrêter entre 2010 et 2030. (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.) Si vous avez des solutions à proposer, je les écouterai avec intérêt, mes chers collègues ! Nous devons connaître le calendrier et le rythme. Aujourd'hui, seul l'EPR de Flamanville est annoncé. Quid du reste ? Il faudra regarder ce problème en face.

La deuxième question, bien plus philosophique, qu'a évoquée dans sa question préalable Serge Letchimy, concerne le type de croissance que nous souhaitons pour notre pays. Je l'ai mentionné tout à l'heure, les écologistes ont une réflexion poussée sur ce sujet. Décroissance positive, sobriété... Ce sont des idées nouvelles, que nous ne devons pas balayer d'un revers de main même si, très clairement, nous n'y sommes pas favorables aujourd'hui.

Nous préférons mettre en avant la possibilité d'une nouvelle croissance, une croissance en termes de biens et de services rendus à nos concitoyens découplée d'une croissance de la consommation d'énergie. C'est un terrain neuf, à défricher, auquel nous devons réfléchir ensemble, animés de l'esprit du Grenelle.

Aujourd'hui, c'est le temps du Parlement, seul dépositaire de la légitimité démocratique pour légiférer. Je souhaite, monsieur le ministre, que vous respectiez cette légitimité en ne sacralisant pas trop le texte du Grenelle. Acceptez qu'il soit modifié et amélioré par les apports des représentants du peuple. Les centristes prendront toute leur part dans ces travaux et, au nom de notre groupe, je voudrais maintenant vous présenter les deux lignes forces de nos amendements.

Il s'agit d'abord de doter le Grenelle de l'environnement d'une gouvernance à moyen et long terme. C'est un chantier prioritaire pour assurer la réussite du Grenelle.

Il y a certes des choses dans le texte. Il est prévu que la stratégie nationale de développement durable est élaborée par l'État, que le Gouvernement rend compte chaque année de la mise en oeuvre de cette stratégie devant le Parlement. Mais tout cela est beaucoup trop faible par rapport à l'enjeu que sont pour le Grenelle le suivi de son exécution et la modification permanente des objectifs fixés, en fonction des événements géopolitiques et des percées technologiques à venir qui bouleverseront nécessairement ce projet de loi.

Que restera-t-il des objectifs du Grenelle si nous vivons à nouveau une crise géopolitique profonde comme un basculement politique en Arabie Saoudite ?

Que resterait-il des objectifs du Grenelle, comme la fin de la construction des autoroutes, si les projets en cours sur les voitures à moteur électrique – le projet Volt, le projet israélien, les projets français – venaient à déboucher sur une véritable révolution technique et économique ?

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