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Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Réunion du 20 octobre 2009 à 15h00
Questions au gouvernement — Souffrance au travail

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Frédéric Poisson :

…, et qui proposera à la mi-décembre à nos concitoyens plusieurs dispositions visant à améliorer la qualité de vie au travail des salariés de notre pays.

Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur trois points relatifs à la santé au travail et, plus généralement, aux conditions de travail.

Tout d'abord, vous avez annoncé il y a quelques jours la première phase du plan « Santé au travail ». Pouvez-vous nous fournir quelques précisions sur les étapes ultérieures de ce plan et la manière dont vous le suivrez ? (Exclamations sur les bancs du groupe GDR.)

Deuxièmement, pourriez-vous nous indiquer le calendrier de la réforme en cours des services de santé au travail, ainsi que ses principaux axes tels qu'ils se dessinent aujourd'hui ?

Troisièmement, dans le cadre de la loi du 20 août 2008, le Parlement a adopté des dispositions obligeant les partenaires sociaux à organiser le dialogue social dans les très petites entreprises, à propos notamment de la prévention et de la santé au travail. Pouvez-vous nous dire où en sont leurs discussions à ce sujet ? (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe UMP.)

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