Intervention de André Schneider

Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes.

S'agissant du Conseil de l'Europe, l'histoire a donné raison à Winston Churchill. Ce dernier plaidait pour un « groupe européen » qui « pourrait donner un sens à un patriotisme plus important et une citoyenneté commune aux peuples égarés de ce turbulent et formidable continent ». Il ajoutait que « dans l'ordre de ce qui doit être accompli, il doit y avoir un acte de foi auquel des millions de familles parlant de nombreuses langues devront consciemment prendre part ».

La semaine dernière, à Strasbourg, le Conseil de l'Europe a fêté ses soixante ans d'existence. Vous y avez passé, monsieur le secrétaire d'État, toute la journée de jeudi, et l'ensemble de la délégation française était très honorée de cette marque d'attention du Gouvernement à l'égard d'une vénérable institution.

Oui, mes chers collègues, le Conseil de l'Europe, c'est le temple de la démocratie, le sanctuaire des droits de l'homme, le souffle de la liberté dans la grande Europe. (Applaudissements sur de nombreux bancs des groupes UMP et NC.) Quelle autre institution que son assemblée parlementaire permet un tel dialogue entre tous les États européens ?

Mais, si nous pouvons dresser un bilan flatteur de ses soixante premières années, il est tout aussi certain que des faiblesses et des incertitudes existent, et que nous devrons faire des choix. Il faut faire évoluer le Conseil de l'Europe si nous voulons que le prochain bilan soit également positif. Les défis sont nombreux et l'assemblée parlementaire du Conseil s'interroge sur son avenir.

Monsieur le secrétaire d'État, comment voyez-vous l'avenir du Conseil de l'Europe, et quelles mesures le gouvernement envisage-t-il de mettre en oeuvre pour conforter le rôle irremplaçable de cette institution ? (Applaudissements sur de nombreux bancs des groupes UMP et NC.)