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Intervention de Rudy Salles

Réunion du 21 septembre 2009 à 21h30
Ordre du jour de la prochaine séance

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRudy Salles, président :

Prochaine séance, mardi 22 septembre à neuf heures trente :

Suite du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports ;

Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers.

La séance est levée.

(La séance est levée, le mardi 22 septembre 2009, à zéro heure vingt-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale,

Claude Azéma

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