Intervention de Luc Frémiot

Le docteur Berger, un médecin de Saint-Étienne qui a participé aux travaux présentés à Liège sur les séquelles subies par les enfants exposés aux violences familiales, vient de publier un livre intitulé Voulons-nous des enfants barbares ? Il y présente le cas de certains enfants, âgés de douze à quinze ans, et issus de foyers où règne la violence : ils sont capables de violences extrêmes et sont parfois à la limite de la pathologie psychiatrique. Comme vous l'avez noté, nous sommes face à des situations de reproduction des violences et ce qui est aujourd'hui un fléau peut, demain, s'avérer un désastre.

En ce qui concerne la pérennité du dispositif mis en place à Douai, il me semble qu'elle est désormais assurée. Alors qu'au début, en mars 2003, nous partions de rien, vous avez donné depuis une base légale à notre action. Les parquets disposent désormais des outils législatifs nécessaires.

D'ailleurs, ils sont déjà incités à agir. Chaque année, au mois de février, chacun des procureurs de la République doit élaborer un rapport de politique pénale, lequel comprend une rubrique consacrée aux violences intrafamiliales. Bien sûr, tout le monde peut prétendre avoir travaillé sur le sujet. À mon avis, pour mobiliser les parquets, il faut leur faciliter les choses. Si, dans chaque département, le préfet et la DDASS se mobilisaient pour mettre en place des structures destinées à prendre en charge les auteurs de violences, il ne fait pas de doute que les procureurs joueraient le jeu. Ce qui les freine, c'est ce travail de porte-à-porte qu'il faut effectuer auprès des associations, des élus ou du sous-préfet, la recherche de financements – qui ne sont pas nécessairement reconduits d'une année à l'autre –, etc. C'est un véritable parcours du combattant. Les difficultés augmentent avec la taille de la juridiction – même si les plus grandes sont aussi celles qui ont le plus d'influence, et donc le plus de chances de les résoudre. Il faut mettre en place l'équivalent des CHRS pour les auteurs de violence. Notons que le coût d'une journée dans ce type de structure est inférieur à celui d'une journée de prison. Du point de vue des finances publiques, l'argument n'est pas sans intérêt.