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Intervention de Bruno Le Maire

Réunion du 5 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2009 — Après l'article 59, amendement 157

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBruno Le Maire, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du plan pour la sécurité alimentaire :

La commission des finances n'a pas examiné ces sous-amendements. J'exprime donc, à leur sujet, un avis personnel.

Le sous-amendement n° 200 soulève une question importante. Une différence réelle existe bien entre le coût de traitement des cadavres d'équidés – 250 euros par tonne – et celui des cadavres de ruminants – 113 euros par tonne. Il faut aussi tenir compte des propriétaires qui ne conservent qu'un cheval ou deux.

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