Intervention de Bernard Accoyer

La conférence des présidents, réunie ce mardi 9 juin, propose de modifier comme suit l'ordre du jour de la semaine du 22 juin.

Le mardi 23 juin, après-midi et soir : texte de la commission mixte paritaire sur la réforme de l'hôpital ; proposition sur la lutte contre les violences de groupes.

Le jeudi 25 juin, ordre du jour proposé par le groupe Nouveau Centre : proposition sur la rémunération des salariés reclassés ; projet sur la réparation des conséquences des essais nucléaires ; proposition sur les rémunérations des mandataires sociaux.

Par ailleurs, le mardi 30 juin, après-midi et soir, après le projet de loi de règlement, aura lieu le débat d'orientation des finances publiques pour 2010.

Il n'y a pas d'opposition ?

Il en est ainsi décidé.