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Intervention de Hubert Haenel

Réunion du 25 juin 2008 à 16h00
Délégation pour l’union européenne

Hubert Haenel, Président de la Délégation pour l'Union européenne du Sénat :

, s'est dit particulièrement heureux, avec le Président Pierre Lequiller, d'accueillir au Parlement français pour cette rencontre des deux délégations pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale et du Sénat la Conférence des présidents du Parlement européen qui rassemble le président du Parlement européen et les présidents des groupes politiques.

Depuis quelques années, les relations entre les parlements nationaux et avec le Parlement européen se sont intensifiées d'une manière spectaculaire. Le programme de rencontres prévues dans le cadre de la présidence française en est un exemple frappant puisque, dans les six mois qui viennent, dix réunions seront organisées au Palais-Bourbon ou au Palais du Luxembourg sur les thèmes les plus divers. À ces dix réunions, il s'ajoutera deux rencontres interparlementaires, dont l'une se tiendra à Bruxelles sur le thème des migrations et de l'intégration et l'autre, à Strasbourg, sur celui de l'énergie et du développement durable.

Il est regrettable que la présidence française s'engage dans des conditions qui ne sont pas celles qu'on aurait pu souhaiter. Aux difficultés résultant de la baisse d'activité économique, il s'ajoute aujourd'hui les difficultés politiques résultant du vote irlandais. Aussi bien lors de la Conférence des présidents des parlements de l'Union européenne qui s'est tenue à Lisbonne, à la fin de la semaine dernière, que lors de la réunion que les deux délégations ont eue hier avec le secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, il a été unanimement estimé que nous devions nous employer, tous, de manière continue et résolue, à combler le divorce, voire le fossé, qui s'est établi entre les citoyens et les institutions de l'Union européenne. Or, c'est aux parlements – Parlement européen, bien sûr, mais aussi et peut-être surtout parlements nationaux – que revient d'abord la tâche d'essayer de combler ce fossé en faisant preuve de pédagogie et de responsabilité.

Le Président Pierre Lequiller, après s'être déclaré heureux de cette rencontre, a précisé qu'elle intervient après le « non » au référendum en Irlande et qu'elle offre ainsi l'occasion de prendre en compte le rôle que peuvent jouer les parlements nationaux pour faire progresser l'Europe. La réforme constitutionnelle en cours dans notre pays devrait permettre de renforcer le contrôle que l'Assemblée nationale et le Sénat exercent sur l'élaboration des textes européens. Nous nous efforçons d'améliorer nos procédures pour être plus efficaces et pour intervenir le plus en amont possible. Le président du groupe politique UMP à l'Assemblée nationale, M. Jean-François Copé, a d'ailleurs insisté sur notre fonction de coproducteur de normes européennes avec les députés européens français. Ces derniers sont maintenant régulièrement invités à chaque réunion de la délégation, même s'ils ont souvent des difficultés pour venir à ces réunions, compte tenu des exigences de présence au Parlement européen.

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