Intervention de Raoul Briet

Tout le travail qui a été conduit depuis près de trois ans sur les ALD ne se limite pas à la recommandation de la HAS de décembre 2007 qui propose trois scénarios. Pour la quasi-totalité des ALD, nous avons répondu à la demande, à savoir : définir la liste des actes et des prestations qui sont en rapport avec la maladie, de manière à donner à l'assurance maladie les outils médicalement et scientifiquement légitimes pour gérer l'ordonnance bizone, qui permet de distinguer les prescriptions en rapport ou non avec une ALD.

Nous avons profité de l'occasion pour essayer de donner un fil directeur au médecin, un guide qui lui permette de rassembler les éléments clés de la bonne prise en charge médicale de la pathologie concernée. Nous avons également édité, pour certaines pathologies, des guides patients, ces derniers ayant un rôle essentiel à jouer dans les pathologies chroniques. C'est l'assurance maladie qui diffuse ces guides.

Nous nous sommes donné comme objectif, pour la fin de l'année, de faire remonter, dans le cadre du suivi des AMM, mais aussi par les associations de patients et par les représentants des professionnels de santé, les éléments permettant de mesurer l'impact, dans la vraie vie, de nos listes, de nos guides médecin et de nos guides patient.

C'est un changement important, même si cette dynamique a du mal à se mettre en route, compte tenu du nombre des personnes concernées ; des centaines de milliers de personnes entrent en effet chaque année en ALD. La loi du 13 août 2004 avait posé le principe d'un protocole médical « individualisé ». Nous nous contentons de fournir le socle commun. Nous disons au médecin traitant, avec l'accord du médecin conseil, qu'il peut adapter le protocole de base en fonction de la situation des personnes. Bien sûr, il est difficile d'appliquer une mécanique aussi ambitieuse à un traitement de masse. Il est difficile de faire du sur mesure et d'actualiser régulièrement le protocole.