Intervention de Pierre-Alain Muet

Merci, monsieur le ministre, de nous apporter ces compléments d'information en réponse aux questions que nous vous avions posées.

Si l'on a en mémoire l'échec d'ACCORD, on comprend mieux pourquoi elles tournent autour de trois dimensions principales : le coût, la gouvernance et les délais. La Cour des comptes comme le Parlement s'y montrent particulièrement attentifs.

S'agissant du coût, vous confirmez l'évaluation figurant dans le projet annuel de performances pour 2009 et dans l'audit de l'inspection générale des finances, en y ajoutant 60 millions dus au décalage d'un an du projet. On reste donc dans l'enveloppe de départ. Toutefois, ces sommes n'ayant été rendues publiques que l'an dernier – puisque les évaluations initiales étaient incomplètes –, on a le sentiment de passer de 500 millions à 1 milliard d'euros.