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Intervention de Guy Teissier

Réunion du 8 octobre 2008 à 17h30
Commission de la défense nationale et des forces armées

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaGuy Teissier, président :

La présentation du montage apparaît théoriquement satisfaisante. Nous espérons qu'il en sera autant de son exécution.

Le ministère bénéficie d'un régime dérogatoire au code des marchés publics pour l'acquisition de matériels militaires, notamment en termes de simplification de la procédure et de réactivité. Pourriez-vous dresser un bilan du recours à ce type de procédures ? Pourraient-elles être utilisées pour compenser un nouveau retard du programme A400M ?

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