Intervention de Élie Aboud

…l'administration des douanes est fortement investie dans la lutte contre les contrefaçons et, chaque année, elle parvient à intercepter d'importants volumes de marchandises prohibées de toute nature.

Le combat est extrêmement difficile. Plus aucun secteur d'activité n'est aujourd'hui épargné. Les contrefaçons vont des médicaments – ce trafic constitue un fléau sanitaire majeur, Mme Bachelot le sait – aux produits de nos industries du luxe, en passant par les pièces détachées d'automobile.

Si la démocratisation de l'usage d'Internet a permis l'essor du commerce en ligne, ce moyen est également de plus en plus utilisé par les fraudeurs comme vecteur de diffusion de marchandises contrefaisantes. Les internautes français accèdent ainsi très facilement à de multiples sites de vente en ligne, souvent localisés à l'étranger, sans toujours avoir les moyens de distinguer si les produits achetés sont authentiques.

Monsieur le ministre, quelles mesures comptez-vous prendre pour enrayer la vente de contrefaçons sur Internet ? (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)