Intervention de Bernard Accoyer

L'amendement n° 1155 de M. Pierre Bourguignon n'est pas défendu. (Les députés du groupe SRC, toujours massés au pied de la tribune, entonnent la Marseillaise, puis, accompagnés par plusieurs voix du groupe GDR, la chantent en choeur, tandis que se poursuit l'appel des amendements.)

L'amendement n° 1156 de Mme Danielle Bousquet n'est pas défendu.

L'amendement n° 1157 de M. François Brottes n'est pas défendu.

L'amendement n° 1158 de M. Alain Cacheux n'est pas défendu.

L'amendement n° 1159 de M. Jérôme Cahuzac n'est pas défendu.

L'amendement n° 1160 de M. Jean-Christophe Cambadélis n'est pas défendu.

L'amendement n° 1161 de M. Thierry Carcenac n'est pas défendu.

(M. le président s'entretient quelques instants avec M. le président Ayrault, pendant que les députés du groupe SRC et plusieurs membres du groupe GDR scandent à nouveau « Démocratie ! Démocratie ! ».)

L'amendement n° 1162 de M. Christophe Caresche n'est pas défendu.

L'amendement n° 1163 de Mme Martine Carillon-Couvreur n'est pas défendu.

L'amendement n° 1164 de M. Laurent Cathala n'est pas défendu.

L'amendement n° 1165 de M. Bernard Cazeneuve n'est pas défendu.

L'amendement n° 1166 de M. Guy Chambefort n'est pas défendu.

L'amendement n° 1167 de M. Jean-Paul Chanteguet n'est pas défendu.

L'amendement n° 1168 de M. Gérard Charasse n'est pas défendu.

L'amendement n° 1169 de M. Alain Claeys n'est pas défendu.

L'amendement n° 1170 de M. Jean-Michel Clément n'est pas défendu.

L'amendement n° 1171 de Mme Marie-Françoise Clergeau n'est pas défendu.

L'amendement n° 1172 de M. Gilles Cocquempot n'est pas défendu.