Intervention de Bernard Accoyer
Réunion du 20 janvier 2009 à 21h30
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution — Article 13, amendement 1133
Bernard Accoyer, président :Je suis saisi de nombreux amendements identiques, nos 1133 à 1336 , tendant également à supprimer l'article 13.
La parole est àMme Patricia Adam, pour défendre l'amendement n° 1133 .
L'amendement n'est pas défendu. (Les députés du groupe SRC recommencent à scander : « Démocratie ! Démocratie !)
La parole est à Mme Sylvie Andrieux, pour défendre l'amendement n° 1134 .
L'amendement n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie ! »)
La parole est à M. Jean-Marc Ayrault, pour défendre l'amendement n° 1135 .
L'amendement n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie !)
La parole est à M. Jean-Paul Bacquet, pour défendre l'amendement n° 1136 .
L'amendement n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie ! »)
La parole est à M. Dominique Baert, pour défendre l'amendement n° 1137 .
L'amendement n'est pas défendu.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand pour défendre l'amendement n° 1138 ... Non défendu.
L'amendement n° 1139 de M. Gérard Bapt n'est pas défendu.
L'amendement n° 1140 de M. Claude Bartolone n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie ! »)
L'amendement n° 1141 de M. Jacques Bascou n'est pas défendu.
L'amendement n° 1142 de M. Christian Bataille n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie ! »)
L'amendement n° 1143 de Mme Delphine Batho n'est pas défendu.
L'amendement n° 1144 de Mme Chantal Berthelot n'est pas défendu. (« Démocratie ! Démocratie ! »)
L'amendement n° 1145 de M. Jean-Louis Bianco n'est pas défendu.
(Les députés du groupe SRC, debout au pied de la tribune, scandent maintenant: « Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1146 de Mme Gisèle Biemouret n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1147 de M. Serge Blisko n'est pas défendu. (« Démission ! Démission ! »)
L'amendement n° 1148 de M. Patrick Bloche n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1149 de M. Daniel Boisserie n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1150 de M. Maxime Bono n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1151 de M. Jean-Michel Boucheron n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1152 de Mme Marie-Odile Bouillé n'est pas défendu. (« Démission ! Démission » )
L'amendement n° 1153 de M. Christophe Bouillon n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
L'amendement n° 1154 de Mme Monique Boulestin n'est pas défendu. (« Accoyer démission ! »)
