Intervention de Yves Jégo

Monsieur le député, Mme Albanel m'a chargé de vous répondre. La télévision numérique terrestre lancée en mars 2005 connaît un très grand succès en métropole, où 87 % de la population y a désormais accès, et nos concitoyens d'outre-mer doivent légitimement pouvoir en bénéficier sans plus attendre. C'est pourquoi le Gouvernement a déposé un amendement dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision afin de pouvoir adapter par ordonnance le cadre juridique de la TNT aux spécificités de l'outre-mer. Adopté par votre assemblée, il figure désormais dans le texte du projet de loi qui sera examiné par le Sénat à partir de demain.

L'objectif du Gouvernement est de déployer la TNT de manière progressive, dès la fin de l'année 2009, dans les collectivités d'outre-mer, où elle apportera une offre de services enrichie comprenant notamment plusieurs chaînes de service public diffusées aujourd'hui uniquement en métropole.

Je veillerai également à ce que l'introduction de la TNT soit l'occasion de donner à nos compatriotes ultramarins un accès à la télévision en haute définition dans les meilleurs délais et qu'elle puisse enrichir le paysage audiovisuel régional grâce à des chaînes locales en mode numérique. À cet égard, je vous précise, monsieur Marie-Jeanne, qu'il n'y a pas de raison pour que les chaînes martiniquaises ne soient pas présentes sur le premier bouquet. Il conviendra que les chaînes locales hertziennes analogiques existant dans chaque collectivité puissent trouver leur place sur la TNT afin d'assurer une continuité de l'offre de télévision et d'ancrer les acteurs audiovisuels régionaux et locaux dans leurs bassins respectifs.

Enfin, tout comme en métropole, ainsi que le préconise le rapport Méar, des appels à candidatures seront lancés par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, afin de donner à chacun sa chance pour lancer de nouveaux services de télévision.

Croyez bien, monsieur le député, que Mme la ministre de la culture et de la communication et moi-même serons particulièrement attentifs à ce que les bénéfices incontestés qu'offre la TNT en matière de pluralisme et de diversité en métropole, de façon gratuite, s'étendent le plus rapidement possible à tout l'outre-mer. Ce sera l'occasion de procurer à nos compatriotes ultra-marins et aux habitants des régions francophones voisines une offre télévisuelle diversifiée et de qualité, tout en prenant en compte les spécificités locales.