Intervention de Michel Barnier

Monsieur le député, je vous remercie de m'interroger sur ce sujet sensible pour les agriculteurs, qui rencontre en outre un écho important auprès de l'opinion et des associations concernées par l'environnement.

Le 17 décembre, j'ai effectivement décidé de renouveler pour l'année 2009 l'autorisation de la préparation Cruiser. Cette décision a été prise sur la base de l'avis favorable rendu le 14 novembre 2008 par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, et une fois recueilli le point de vue des différentes parties concernées : apiculteurs, associations de défense de l'environnement et agriculteurs. Plusieurs réunions avaient été organisées au préalable et chacun a pu exprimer largement ses préoccupations, auxquelles j'ai été attentif.

L'autorisation de mise sur le marché du Cruiser a été donnée, comme en 2008, pour une durée d'un an et dans des conditions strictement encadrées. Il n'est utilisable pour les semis que jusqu'au 15 mai 2009 et son usage sur une même parcelle n'est autorisé qu'une année sur trois. Enfin, des dispositions nouvelles visant à réduire l'émission de poussières contenant la substance active du Cruiser lors du semis ont été prévues. Elles comportent notamment la mise en oeuvre d'un plan « qualité poussières » au sein des usines d'enrobage et l'installation, lors du semis, d'un récupérateur de poussières sur les semoirs.

Le protocole de suivi de l'autorisation est également renforcé afin de répondre aux faiblesses du précédent dispositif, dénoncées par certaines organisations syndicales et associatives, ainsi que par les apiculteurs. Il est étendu à six régions au lieu de trois l'an passé. Il prévoit aussi un renforcement des analyses d'air, une augmentation du nombre de ruchers témoins et une meilleure traçabilité des parcelles.

Parallèlement, des mesures visant à améliorer l'organisation de la filière apicole et à intensifier les expertises et le suivi des mortalités seront mises en oeuvre, telles qu'elles ont été préconisées dans le rapport de très grande qualité sur la filière apicole que Martial Saddier, député de Haute-Savoie, nous a remis, à Mme Kosciusko-Morizet et à moi-même, le 10 octobre dernier.

J'ai parfaitement conscience des difficultés que les conditions restrictives d'utilisation du Cruiser peuvent poser aux agriculteurs. J'ai d'ailleurs appelé les firmes phytopharmaceutiques à intensifier leur recherche pour trouver des solutions de substitution, afin de sortir de la situation actuelle et de donner aux agriculteurs qui doivent protéger le maïs des nuisances du taupin, les moyens de le faire dans les meilleures conditions possibles.

Mais, dans cette attente, toutes les précautions doivent être prises. Le choix de la date du 15 mai reprend une recommandation de l'AFSSA, tout comme la possibilité d'utiliser le Cruiser sur une même parcelle une année sur trois seulement. Je comprends que, pour certains agriculteurs, ces précautions engendrent des contraintes dans le déroulement de leur campagne de culture ; mais ils conservent la possibilité d'utiliser d'autres produits phytosanitaires, comme par exemple le Force 1,5 G, que mes services viennent d'autoriser.

L'autorisation du Cruiser, telle qu'elle a été décidée pour 2009, tend à répondre aux préoccupations contradictoires qui se sont exprimées à ce sujet. Elle concilie deux impératifs – la protection des cultures et la préservation de la biodiversité – et permet une gestion et un suivi renforcés de l'utilisation de ce produit, en cohérence avec les conclusions du Grenelle de l'environnement.