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Intervention de Stéphane Demilly

Réunion du 30 janvier 2008 à 15h00
Questions au gouvernement — Biocarburants

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaStéphane Demilly :

Ma question s'adresse au ministre d'État, Jean-Louis Borloo. Elle porte sur la cohérence de la politique française en matière de biocarburants.

Depuis quelques mois, des nuages noirs s'amoncellent au-dessus de la filière française du biocarburant : multiplication d'articles de presse et de reportages hostiles reposant sur une argumentation très souvent fallacieuse, renvoi, à l'issue du Grenelle de l'environnement, à une énième étude sur l'intérêt écologique du biocarburant, coupes claires dans la défiscalisation accordée et, cerise sur le gâteau, application aveugle d'un malus aux véhicules flexfioul.

Tout cela est incohérent et dévastateur.

C'est incohérent, tout d'abord, car cela va à l'encontre des engagements pris par les pouvoirs publics depuis quelques années, que ce soit les engagements européens avec la directive de 2003 sur les niveaux d'incorporation ou les engagements nationaux. Je ne citerai, pour exemple, que ceux pris par l'État pour promouvoir le super éthanol E85 à la suite du travail de la commission Prost.

C'est incohérent de toute évidence, mais c'est également dévastateur car c'est au moment où la filière vient d'investir un milliard d'euros et prend son envol qu'on décide brutalement de lui couper les ailes.

Pourtant, les choses sont claires. La seconde génération de biocarburants ne réussira que si nous assurons d'abord le succès de la première.

Avec cette valse-hésitation, qui est plutôt d'ailleurs un tango avec un pas en avant et deux pas en arrière, c'est l'éthanol brésilien qui, de toute évidence, sera le grand gagnant de la situation.

Au moment où le baril de pétrole flirte régulièrement avec les 100 dollars, ma question est extrêmement simple, et je vous la pose en ayant bien en tête les déclarations du Président de la République sur le biocarburant pendant la campagne électorale : êtes-vous oui ou non favorable à un soutien clair, durable et cohérent aux biocarburants et, si oui, comment ferez-vous pour corriger le tir dans les semaines qui viennent ? (Applaudissements sur les bancs du groupe Nouveau Centre et sur plusieurs bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)

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