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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 janvier 2009 à 21h30
Application des articles 34-1 39 et 44 de la constitution — Article 3, amendement 1800

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Nous en venons aux sous-amendements à l'amendement n° 3 . (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Je suis saisi d'un sous-amendement n° 3 876.

La parole est à M. Roland Muzeau.

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