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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Après l'article 9, amendement 89

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis tout d'abord saisi d'un amendement n° 89 , qui fait l'objet d'un sous-amendement n° 1369 .

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 89 .

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