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Intervention de Daniel Paul

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 853

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDaniel Paul :

…ce matin, vous avez raison, puisque la séance a été levée à trois heures moins dix, ce passage a été discuté.

L'amendement vise donc à reprendre les conclusions du Grenelle de l'environnement. J'extrais du relevé de ses conclusions la phrase suivante : « La capacité routière globale du pays ne doit plus augmenter, sauf pour éliminer des points de congestion et des problèmes de sécurité ou d'intérêt local, ce principe s'appliquera avec bon sens. »

Il convient donc, j'insiste, que le texte reste fidèle aux conclusions du Grenelle.

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