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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 853

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi d'un amendement n° 853 .

La parole est à M. Daniel Paul.

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