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Intervention de Alain Néri

Réunion du 15 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 10, amendement 104

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Je suis saisi d'un amendement de cohérence, n° 104 rectifié, de la commission.

(L'amendement n° 104 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

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