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Intervention de Serge Letchimy

Réunion du 11 juin 2009 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 13, amendement 166

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Letchimy :

Je n'ai pas prononcé ce mot, mais il est vrai que cela y ressemble fort. Est-ce parce qu'il s'agit de Paris que les propositions de notre collègue se trouvent traitées de la sorte, ou s'agit-il simplement de la volonté de faire progresser le débat rapidement ? En tout état de cause, qu'une proposition ne soit pas acceptée est une chose, mais la forme que revêt ce rejet en est une autre. Le Gouvernement peut prendre acte, prendre date, définir une orientation ou indiquer – comme vous le faites avec une telle élégance, monsieur Ollier – qu'une étude ou une expertise complémentaire va être menée. Il s'agit d'autant de formes de s'engager – de faire en quelque sorte jurisprudence – à des degrés divers, dans l'évolution que connaîtra ultérieurement tel ou tel point sur le plan légal.

Personnellement, je suis choqué et je ne peux pas accepter les réponses qui sont faites aux amendements présentés par Mme Lepetit. Sous réserve de l'accord de François Brottes, je propose à Mme Lepetit de présenter calmement ses amendements et d'attendre que des réponses complètes lui soient données.

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