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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 21 juillet 2009 à 15h00
Formation professionnelle tout au long de la vie — Explications de vote et vote après engagement de la procédure accélérée sur l'ensemble d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public, après engagement de la procédure accélérée, sur l'ensemble du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700).

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