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Intervention de Serge Grouard

Réunion du 6 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2009 — Écologie développement et aménagement durables

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Grouard :

Tous les programmes du Grenelle sont financés à hauteur de ce qui était prévu initialement. Le total des crédits de paiement s'élève à 7,3 milliards d'euros sur la période 2008-2011, ce qui est mieux que pour les autorisations d'engagement. Il s'agit d'un budget ambitieux, qui répond à la logique dans laquelle nous sommes entrés avec le Grenelle de l'environnement.

La deuxième caractéristique concerne les ingrédients du « verdissement » budgétaire et fiscal. Il existe dans ce projet de budget de nombreux éléments concrets et novateurs qui s'inscrivent dans cette logique dont nous avons débattu ici. Je donnerai quelques exemples, d'autant plus remarquables – cela répond aux interrogations de M. Cochet – que tout ne figure pas dans le projet de budget.

Ainsi, nous n'avons pas encore évoqué les allégements fiscaux : un milliard d'euros correspondant aux dispositions prévues à l'article 200 quater du code général des impôts, heureusement prorogé, et dont un million de ménages pourront bénéficier. À un moment où l'on parle beaucoup de pouvoir d'achat, c'est un élément très positif.

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