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Intervention de Bernard Lesterlin

Réunion du 6 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2009 — Écologie développement et aménagement durables

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Lesterlin :

Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le budget de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » est affiché en forte augmentation. On pourrait penser qu'il s'agit là de la conséquence logique du Grenelle de l'environnement, mais à y regarder de plus près, cette augmentation de 1,2 milliard d'euro – soit plus 38 % – est due pour l'essentiel à la budgétisation des subventions à l'AFITF. En effet, la structure de votre budget a été modifiée : le programme 203, « Infrastructures et services de transports », regroupe dorénavant tous les indicateurs et financements du secteur, conformément à la vocation transversale de votre ministère et aux souhaits du Grenelle. Nous vous en donnons acte.

Mais en vous accordant sa confiance par le vote du Grenelle 1 à une très large majorité, notre assemblée n'attendait pas un simple nouvel habillage des chiffres. Le Grenelle 1 sous-tend au contraire une stratégie de long terme et des moyens. Or, le compte n'y est pas.

Vous aviez annoncé qu'après les intentions viendraient les précisions, objets du Grenelle 2. Surtout, ces précisions devaient être confirmées par le budget, que vous avez vous-même qualifié de « Grenelle 3 » : force est de constater que vous ne nous envoyez pas un signal encourageant.

En fait, à périmètre constant, votre budget est en baisse de 1,8 % par rapport à 2008 et vous le savez. Cela se traduira par la suppression de 1 400 emplois au MEEDDAT,…

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