Intervention de André Chassaigne

Notre collègue François Grosdidier nous indiquait tout à l'heure que cela ne lui posait pas de problème de voter cet article. Je ne suis pas loin de partager cette appréciation. Car, en fait, cet article 1er est purement et simplement un acte de foi. (« Ah ! » sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.) Le problème est qu'il comporte deux défauts : le péché originel et l'acte de contrition. (Rires.)

Le péché originel se situe dans le deuxième alinéa de l'article 1er. Monsieur le ministre, en rédigeant ainsi cet alinéa, vous avez mangé les fruits de l'arbre de la connaissance. (Sourires.) En effet, vous définissez d'une façon très péremptoire et particulièrement réductrice ce qui doit conditionner la culture, la commercialisation et l'utilisation des organismes génétiquement modifiés. Vous évoquez le respect de l'environnement et la santé publique, mais vous oubliez – et c'est là votre péché originel – une dimension incontournable : derrière l'environnement, il y a des producteurs agricoles, et il y a une organisation économique.

Ce défaut nous a donné l'occasion de déposer plusieurs amendements, que nous vous présenterons. D'ailleurs, notre collègue Louis Giscard d'Estaing a repris un amendement que plusieurs d'entre nous avaient présenté en commission. Il a parfaitement raison ! Vous oubliez, monsieur le ministre, la réalité des systèmes agricoles : dans certains territoires, comme celui que je représente ici, les exploitations agricoles disposent de petites parcelles, d'une surface moyenne d'un demi-hectare. Cela n'a rien à voir avec des exploitations de plusieurs dizaines, voire plusieurs centaines d'hectares. Il est bien évident que cet aspect de la production conditionne l'approche que chacun peut avoir sur les OGM. Occulter cet aspect-là est vraiment un péché originel.

De la même façon, les filières spécifiques telles que la culture biologique ou les AOC sont totalement oubliées. Comment, même si cet article 1er est un acte de foi, avez-vous pu occulter cette dimension ?

Monsieur Grosdidier, vous vous êtes trompé. Vous n'avez pas vu, dans votre élan religieux, les failles contenues dans cet article !