Monsieur le secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, ma question porte sur l'avenir du centre hospitalier de Belley, et particulièrement sur la possibilité d'inscrire la construction d'un hôpital neuf dans le plan Hôpital 2012, dont 93 premiers projets immobiliers viennent d'être rendus publics.
Situé à une heure de Bourg-en-Bresse et environ une demi-heure de Chambéry, Belley est doté, depuis 1956, d'un centre hospitalier aujourd'hui très vétuste. Le bâtiment et ses installations techniques sont en partie obsolètes.
De plus, de nouvelles surfaces seraient nécessaires pour répondre aux besoins des services et aux nouvelles normes qui régissent les locaux de soins.
Pour ce qui est de son activité, cet établissement a été reconnu dans le dernier SROS pour sa bonne productivité et l'application favorable de la nouvelle tarification à l'activité.
Par sa situation géographique et la qualité de ses personnels, ainsi que par le nombre des actes pratiqués et des hospitalisations, l'hôpital de Belley représente, pour un bassin de vie d'environ 60 000 habitants, un équipement indispensable à ce secteur du département de l'Ain.
C'est la raison pour laquelle un dossier de candidature pour la construction d'un hôpital neuf comprenant des services de médecine, chirurgie et obstétrique, de 200 lits et 500 équivalents temps plein, a été présenté au plan Hôpital 2012.
Vous comprendrez, monsieur le secrétaire d'État, les interrogations légitimes de la population et des élus locaux. C'est pourquoi je vous demande de confirmer que la construction d'un hôpital neuf pourra bien figurer au plan Hôpital 2012, et, le cas échéant, de préciser les conditions de l'admission de cette construction à ce plan hospitalier.