Intervention de François Rochebloine

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi de revenir sur les suites de la dramatique explosion survenue le 2 octobre 2003, aux abords du village de Saint-Romain-en-Jarez dans la Loire.

Il est miraculeux, en effet, que cette déflagration d'une rare violence, dans un hangar agricole en feu, n'ait pas entraîné de pertes de vies humaines, même s'il a fallu déplorer huit blessés, dont deux graves, chez les sapeurs-pompiers présents sur les lieux du sinistre, ainsi que de très importants dégâts dans un rayon de plus de cinq cents mètres alentours.

Pour les habitants de ce village ligérien, beaucoup trop de questions sont restées sans réponse depuis cet événement ; outre le fait que les enquêtes diligentées n'ont pas permis de cerner de manière précise les causes de ce drame – même si la présence de plusieurs produits, dont une faible quantité d'engrais, ont pu permettre d'échafauder des hypothèses –, le prononcé d'une décision de non-lieu par la cour d'appel de Lyon a interdit de dégager une quelconque responsabilité dans cette affaire.

À bien des égards, cette explosion – certes d'une ampleur bien moindre – est venue rappeler la catastrophe de l'usine AZF, en septembre 2001 à Toulouse. J'avais donc alerté voici plus d'un an, par courrier, Mme Nelly Olin, alors ministre de l'écologie et du développement durable, dans l'espoir d'obtenir des informations sur les leçons qu'auraient pu tirer de cet accident les pouvoirs publics, tant dans le domaine de la prévention des risques liés au stockage de certains produits, que celui de leur signalisation dans des lieux susceptibles d'être exposés au risque incendie.

En réponse, il m'a notamment été indiqué que des dispositions particulières seraient prises cette année, afin d'encadrer l'obligation de contrôle technique régulier de certaines installations.

Aussi, monsieur le ministre, je vous serais reconnaissant de bien vouloir me faire le point sur les différents aspects de ce dossier et de son état d'avancement.