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Intervention de Alain Néri

Réunion du 13 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Article 5, amendement 596

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

Monsieur Cochet, votre amendement n'a certainement pas été déposé en séance, puisqu'il n'apparaît pas dans la liasse.

Monsieur Tourtelier, défendez-vous l'amendement n° 596  ?

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