Intervention de Marc Le Fur

Mardi 9 octobre 2007, à neuf heures trente, première séance publique.

Discussion de la proposition de loi, n° 177, relative à la simplification du droit :

Rapport, n° 244 de M. Étienne Blanc, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

À quinze heures, deuxième séance publique :

Questions au Gouvernement ;

Éloge funèbre de Paul-Henri Cugnenc ;

Discussion du projet de loi, n° 180, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi :

Rapport, n° 239, de M. Patrick Balkany, au nom de la commission des affaires étrangères.

Discussion du projet de loi, n° 181, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du protocole portant amendement à la convention européenne pour la répression du terrorisme :

Rapport, n° 240, de M. Jean-Marc Roubaud, au nom de la commission des affaires étrangères.

Discussion du projet de loi, n° 183, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation du protocole sur la modification de l'accord instituant une Commission internationale pour le Service international de recherches :

Rapport, n° 250, de M. Tony Dreyfus, au nom de la commission des affaires étrangères.

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt heures vingt-cinq.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton