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Intervention de Nathalie Kosciusko-Morizet

Réunion du 16 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 17, amendement 136

Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'état chargée de l'écologie :

Oui, monsieur Mamère, la phrase s'inscrit dans le cadre que vous indiquez. S'agissant du bois énergie, la question se pose en effet de savoir si le bois vient de loin. On sait par ailleurs que les grandes installations de chauffage, bien réglées et régulièrement inspectées, émettent moins de particules que les petites, lesquelles exposent donc à des risques pour la santé. Telle est l'idée de la formulation retenue dans le texte.

Cela dit, je comprends les remarques de la commission, qui estime qu'à répéter les composantes du développement durable, on s'éloigne de la notion. C'est pourquoi j'ai donné un avis de sagesse.

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