Intervention de Christian Jacob
Réunion du 16 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 16, amendements 132 213
Christian Jacob, rapporteur de la commission des affaires économiques :Quand vous avez présenté cet amendement, madame Taubira, je vous ai dit que nous y reviendrions, avec un avis favorable de la commission. Vous en avez ici la confirmation !
Cet amendement a été longuement débattu. Je vous avais fait une proposition – vigoureusement combattue par M. Letchimy –, celle de le reporter à l'article 49 où je pensais qu'il aurait mieux sa place. Mais la démonstration de M. Letchimy a été suffisamment bruyante pour nous faire accepter de replacer cet amendement à l'article 16 !
La commission a donc adopté cet amendement 132 , pratiquement identique au 213.
