Intervention de Dominique Bussereau
Réunion du 16 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 15, amendement 1060
Dominique Bussereau, secrétaire d'état chargé des transports :
Madame Coutelle, ce Grenelle a été élaboré avec l'ensemble des collectivités : les régions, les départements, les collectivités intercommunales, les communes, etc.
Quand on passera au schéma, il en sera naturellement de même. Je vais prendre un exemple, que vous connaissez bien et que nous avons évoqué ce matin : le financement du Sud-Europe-Atlantique. Avec qui se fait-il ? Avec l'État, les régions, les départements, les communautés d'agglomération – dont la vôtre, celle de Poitiers –, etc. Il est clair que les payeurs seront autour de la table ; ils sont codécideurs.
Ces infrastructures sont aujourd'hui cogérées par l'ensemble des acteurs. Cela va de soi. C'est conforme à l'esprit même du Grenelle.
