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8 mars 2011
Dossier relatif
Texte de la commission annexé au Rapport N° 3203
sur la proposition de loi de M. Bernard Depierre relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents associés
Voir les 6 amendements déposés sur ce texte
Voir le rapport de la commission
Documents relatifs
Dossier : Organisation du championnat d'europe de football de l'uefa en 2016
Proposition de loi N° 3149
Rapport N° 3203 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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